Éléments de mission de maîtrise d'œuvre
Les éléments de mission de maîtrise d’œuvre sont les prestations confiées au maitre d'œuvre.
Ces éléments sont les suivants :
1 Les études d'esquisse ESQ.
2 Les études d'avant-projets APD APS.
3 Les études de projet PRO.
4 L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du contrat de travaux ACT.
5 Les études d'exécution ou l'examen de la conformité au projet et le visa de celles qui ont été faites par l'entrepreneur EXE.
6 La direction de l'exécution du contrat de travaux DET.
7 L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier OPC.
8 L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement AOR.
ESQ (études d'esquisse) - Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
Les études d'esquisse ont pour objet :
APD (études d'avant-projet définitif)
Pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre
pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
Les études d'avant-projet définitif ont pour objet :
Pour les éléments de mission de maîtrise d'œuvre pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrage de bâtiment.
APS (études d'avant-projet sommaire) Pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
Les études d'avant-projet sommaire ont pour objet :
Pour les éléments de mission de maîtrise d'œuvre pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrage de bâtiment
PRO (études de projet) - Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
Les études de projet ont pour objet :
ACT Assistance pour la passation des contrats de travaux - éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux sur la base des études qu'il a approuvées a pour objet :
EXE études d'exécution - Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
Les études d'exécution permettent la réalisation de l'ouvrage.
Elles ont pour objet, pour l'ensemble de l'ouvrage ou pour les seuls lots concernés :
Lorsque les études d'exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d'œuvre s'assure que les documents qu'elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.
DET direction de l'exécution du ou des contrats de travaux - Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
La direction de l'exécution du ou des contrats de travaux ont pour objet :
OPC ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier - Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment.
L'ordonnancement, la coordination et le pilotage
du chantier ont respectivement pour objet :
AOR Assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception - Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment
L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement a pour objet :
DIA études de diagnostic - Eléments de mission de maîtrise d'œuvre pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrage de bâtiment.
Les études de diagnostic qui permettent de renseigner le maître de l'ouvrage sur l'état du bâtiment et sur la faisabilité de l'opération ont pour objet :
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